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Industrie textile / Bangladesh

Au Bangladesh, la santé des travailleurs du textile se dégrade de plus en plus

• Les travailleurs au Bangladesh prestent encore souvent 12 heures par jour, 6 jours par semaine pour un salaire de misère

Nos confrères de la VRT ont voulu se rendre au Bangladesh pour voir où en était la situation dans l'atelier de confection Rana Plaza, cinq ans après son effondrement. Finalement, l'équipe n'est pas partie...

Au départ, les autorités du Bangladesh ont refusé la demande de visa du journaliste Tim Verheyden.

"Mais après de nombreuses plaintes et de protestations, j'ai quand même reçu un visa mais aussi... une lettre avec des instructions claires : je ne peux rien faire qui puisse endommager l'économie du Bangladesh. Nous devons également faire une copie de tous les enregistrements et les donner si nous voulons quitter le pays."

Le journaliste de la VRT craignait alors pour la sécurité des personnes qu'il aurait pu interroger sur place. Ne voulant pas courir de risque, il a donc décidé de ne pas se rendre en reportage.

La sécurité des bâtiments

Jef Van Hecken, de l'ONG Solidarité Mondiale, s'est quant à lui rendu sur place et il compare la situation : "Il y a 5 ans, le plus gros problème était la sécurité des bâtiments.

Sur ce point, de sérieux progrès ont été enregistrés, notamment grâce à l'accord que les grandes marques ont conclu afin d'investir." Cet "Accord de Bangladesh" a été signé par plus de 200 marques. Il vise à améliorer les conditions de sécurité dans les bâtiments au Bangladesh.

Lors de sa visite dans le pays en 2013, le membre de l'ONG a cependant constaté d'autres problèmes : les salaires étaient trop bas, les gens ne pouvaient pas s'organiser pour discuter des conditions de travail en toute sécurité, il n'existait aucune protection sociale concernant les accidents de travail, les maladies ou les allocations de chômage. "Sur ces trois derniers points, la situation ne s'est certainement pas améliorée. Au contraire même", assure-t-il.

La pression de travail a par exemple augmenté. Du coup, de plus en plus de personnes sont confrontées à des problèmes physiques et mentaux. Les travailleurs prestent encore souvent 12 heures par jour, 6 jours par semaine pour un salaire de misère. "Ce n'est pas un hasard que l'on trouve de nombreuses pharmacies dans les environs des usines. Bon nombre de travailleurs prennent des antidouleurs pour pouvoir terminer la journée", témoigne Jef Van Hecken.

L'arrivée de Primark

L'arrivée de Primark ces dernières années influence sérieusement les autres marques, estime Jef Van Hecken. "On remarque que H&M et Zara se concentrent aussi sur des vêtements très bon marché en raison de la présence de Primark.

Cette situation fait pression pour réduire les prix. L'espace pour investir dans les bâtiments et dans les normes de sécurité se réduit donc de plus en plus. Qui en est le dupe? À nouveau les travailleurs."

Interrogées par la VRT sur l'origine de leurs vêtements et des conditions de travail de leurs travailleurs, les entreprises Primark, Uniqlo et Carrefour ont refusé de répondre.

Sourcing: 

   Blog publication, 16 mai 2020,  13H59

Coronavirus - Covid19 / Droit de retrait / Fonction publique / Fonctionnaires / Gants de protection / Masques de protection / Obligation de sécurité / Santé / Solutions hydroalcooliques​​​​​​

Communiqué de la Fédération Générale des Fonctionnaires FO

Crise du COVID-19 

La Fédération Générale des Fonctionnaires FO porte plainte contre X
 

• Le CoVID-19 a été découvert le 9 janvier 2020. Le 30 janvier 2020, au vu de son ampleur, l’OMS a déclaré que cette épidémie constituait une Urgence de Santé Publique de Portée Internationale.

Les premiers cas de malades ont été diagnostiqués fin janvier 2020 au sein de l’Hôpital Bichat.

Le 11 mars 2020, l’OMS a annoncé que le CoVID-19 pouvait être qualifié de pandémie. Le 14 mars 2020, à minuit, la France est entrée en « stade 3 » d’épidémie active sur le territoire. Un dispositif de confinement a été mis en place sur le territoire à compter du mardi 17 mars à 12h.

Dès le début de cette crise sanitaire, tous les médias français sans exception ont relayé les positions gouvernementales vantant les mérites des fonctionnaires et agents publics, leur courage, leur abnégation et leur sens du service public.

Dans la Fonction publique de l’État, policiers, douaniers, pénitentiaires, enseignants, et bien d’autres corps de la Fonction publique poursuivent leurs missions et sont au contact des usagers.

Malgré des demandes répétées de la Fédération Générale des Fonctionnaires FO (FGF-FO) par écrit et lors de conférences téléphonées, personne au sein du Gouvernement n’a été en mesure d’assurer véritablement la sécurité des agents publics, ni de garantir la distribution de matériels de protection (gants, masques, gel, etc.) en temps et en heure.

Pas de réponse non plus sur le dépistage obligatoire des agents tenus de se rendre sur leur lieu de travail, pas plus que sur le nombre d’agents contaminés ou malheureusement décédés. Les mêmes incertitudes pèsent sur la reconnaissance d’imputabilité au service et de classement comme maladie professionnelle.

En revanche, dans le même temps, ces mêmes fonctionnaires et agents publics, si valorisés pour leurs actions, voyaient leur temps de travail remis en cause, des jours de congé et de RTT imposés, et une pression pour ne pas exercer leur droit de retrait.

Pour la FGF-Force Ouvrière, 1re organisation syndicale de la Fonction publique de l’État, la priorité est plus que jamais à la sécurisation et à la protection des agents, notamment en prévision du dé-confinement. Il est inadmissible de n’avoir toujours pas de protection pour exercer ses missions.

• Face à l’absence de réponses et d’engagements précis des responsables publics qui ont l’obligation légale de protéger les fonctionnaires et agents publics de l’État, la FGF-FO se voit dans l’obligation de porter plainte contre X pour mise en danger d’autrui (article 223-1 du Code pénal) et pour omission de combattre un sinistre (article 223-7 du code pénal).

FONCTIONNAIRES

• Secrétaire général

Sourcing:    actu l'InFO militante, in fo.fr

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  Blog publication,  21 avril 2020,   17H52

Société / Retraite / Réforme / Manif / Grève / Rejet / Syndicat

Communiqué intersyndical

Retraites

 Un rejet universel
 

• Largement majoritaire et de plus en plus confortée, l’intersyndicale CFE-CGC ; CGT ; FO ; F.S.U ; SOLIDAIRES ; FIDL ; MNL ; UNEF ; UNL renouvelle son exigence du retrait du projet de réforme des retraites.

• Le rejet de ce texte est grandissant :

Les différentes institutions et caisses de sécurité sociale ont désormais rendu leur avis sur le projet de loi retraites. Et ils sont affligeants pour le gouvernement, aucune des consultations, de la CNAV à la CNNCEFP, n’est de nature à encourager à poursuivre le projet présenté.

Bien au contraire.

Le Conseil d’État a rendu un avis d’une violence extraordinaire, pointant des insuffisances, des lacunes et des problèmes institutionnels. Du jamais vu !

Le Conseil Supérieur de la Fonction Militaire a lui aussi rendu un avis négatif. Un fait rare !

100 % des barreaux et pratiquement toutes les professions libérales sont opposées et toujours en lutte contre le projet.

Les salariés du public et du privé prennent des initiatives multiples pour manifester leur opposition à ce projet. Le monde de l’éducation donne un bel exemple d’unité intergénérationnelle puisque la mobilisation concerne tout autant personnels, lycéens et étudiants.

Les experts de tout bord et de toute tendance se rejoignent tous dans l’analyse très critique du projet, confirmant les 3 rapports à charge de l’Institut de la Protection Sociale, y compris les inspirateurs de l’idée de régime universel qui viennent de dénoncer les impasses et les incertitudes du texte annexé au projet de loi actuellement examiné à l’Assemblée Nationale.

L’opinion publique, dont le fort soutien aux opposants n’a fait que croître, confirme dans toutes les enquêtes récentes très majoritairement le désaveu.

• Et pourtant le gouvernement s’entête :

Il est sourd à la contestation massive de la grande majorité de la population.
Il n’a pas éclairci les innombrables points obscurs du projet
Il n’a pas de solution pour juguler le déficit créé par les exonérations de cotisations décidées par ce même gouvernement
Il fait peu de cas du débat démocratique en présentant un projet incomplet et mensonger et ce dans une urgence parlementaire que rien ne justifie.

• Jusqu’où ira ce gouvernement, jusqu’où devrons-nous aller ?

Renforcée par tous ces soutiens unanimes, l’intersyndicale CFE-CGC ; CGT ; FO ; F.S.U ; SOLIDAIRES ; FIDL ; MNL ; UNEF ; UNL demeure déterminée et convaincue du bien fondé de poursuivre la mobilisation tout le temps nécessaire sur l’ensemble du territoire et parallèlement de renforcer l’information pour rétablir la vérité jusqu’au retrait de ce projet inutile et dangereux.

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  La FGTA-FO appelle ses adhérents et sympathisants qui souhaitent se joindre aux mobilisations du 20 février à se rapprocher des unions départementales

   Blog publication, 15 février 2020, 17H42

Société / France Télécom / Harcèlement moral / NExT / ACT / Orange / FO COM / Syndicat

L’après « procès France Télécom » 

Vers un tournant au travail ?
 

• La condamnation, fin décembre, de France Télécom (devenue Orange en 2013) et de ses ex-dirigeants pour harcèlement moral institutionnel fera jurisprudence dans l’ensemble du monde du travail, estime la fédération FO Communication (FO Com), qui comptait parmi les parties civiles au procès. Elle le sera de nouveau, lors du procès en appel, pour continuer à matérialiser son soutien direct aux victimes. Retour sur un premier jugement historique.

2019 restera l’année où le système judiciaire français a condamné l’entreprise France Télécom, en tant que personne morale, et ses trois principaux anciens dirigeants pour harcèlement moral institutionnel.

Une audience démesurée de deux mois et demi, une société du CAC 40 pour la première fois condamnée pénalement pour sa politique managériale, des peines maximales requises et prononcées : un an de prison (dont huit mois avec sursis) et 15 000 euros d’amende pour Didier Lombard, ex-P-DG, Louis-Pierre Wenès, ex-numéro 2, Olivier Barberot, ex DRH ; 75 000 euros d’amende pour France Télécom…

Ce jugement de première instance, prononcé le 20 décembre dernier, fait date pour la fédération FO de la Communication (FO Com), qui comptait parmi la dizaine de syndicats et d’associations parties civiles au procès.

Les sanctions prononcées sembleront toujours dérisoires face à la gravité des faits et aux préjudices subis par les salariés, commente Christine Besseyre, secrétaire générale de FO Com. Mais c’est la première fois qu’un tribunal reconnaît la notion de harcèlement institutionnel.

Lors du procès, le tribunal correctionnel de Paris a suivi en effet la position des parties civiles qui, comme FO Com, demandaient que soient établies les responsabilités des dirigeants, et de l’entreprise, dans la conduite de la restructuration engagée un an après la privatisation, et ses dramatiques conséquences.

Les plans NExT (Nouvelles expérience des télécommunications) et son volet social ACT (anticipations et compétences pour la transformation) visaient le départ de 22 000 salariés et la mobilité de 10 000 autres en trois ans.

• En 2008-2009, 35 agents ont mis fin à leurs jours.

• Le « harcèlement moral institutionnel » caractérisé

Ce jugement est une révolution juridique.  Le droit français n’a pas inventé un nouveau délit : la loi du 17 janvier 2002 a introduit dans le Code pénal le délit de harcèlement moral au travail. Mais le tribunal a caractérisé celui de « harcèlement moral institutionnel. Ce faisant, il le fait rentrer dans la jurisprudence. C’est ce qui nous importe, précise Philippe Charry, ancien secrétaire général de FO Com et membre de l’équipe fédérale chargé des questions juridiques, pour qui ce verdict aura des conséquences pour l’ensemble du monde du travail.

C’était la préoccupation de FO Com, pour que ce qui s’est passé ne puisse plus se reproduire.

Contrairement aux autres parties civiles, la fédération avait d’ailleurs choisi de se faire assister par un avocat spécialisé en droit du travail, et non par un avocat pénaliste.

« Ce jugement sera dissuasif pour les directions d’entreprise qui envisagent ou entreprennent une restructuration, commente Philippe Charry. Même s’il s’agit d’un jugement de première instance et donc d’une première jurisprudence qui n’est pas stabilisée

• 

  [Seule la Cour de cassation, juridiction la plus élevée de l’ordre judiciaire français, permet d’élaborer une jurisprudence faisant autorité, NDLR].

Il encadre précisément la notion de harcèlement moral institutionnel, qu’il définit comme étant le produit d’une stratégie d’entreprise visant à déstabiliser les salariés, à créer un climat anxiogène, et dont l’objet et l’effet sont une dégradation (potentielle ou effective) des conditions de travail.

• Elargissement du droit à réparation

Au détour des 345 pages du jugement, le tribunal donne en outre une dimension massive à l’affaire : les 130 000 salariés en poste pendant ce harcèlement moral institutionnel (durant le plan NExT du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2008) sont fondés à agir, indépendamment de l’appréciation de (leur) droit à réparation du dommage, autrement dit sans avoir à démontrer l’existence d’un préjudice particulier.

Si, normalement, de nouvelles victimes ne peuvent se raccrocher à un procès en appel, cette décision apparaît comme un autre coup de semonce à toutes les directions d’entreprise, désormais face à un nouveau (et très important) risque financier. Il existe d’autres voies de demandes de réparation devant le juge civil (et devant le tribunal administratif pour les anciens agents publics).

• En interne, 150 demandes de réparation

Cependant, Philippe Charry minimise la portée de cette décision pour l’opérateur téléphonique Orange. Il n’y aura pas des centaines de demandes. C’est une démarche extrêmement douloureuse pour les victimes. Les salariés d’Orange veulent tourner la page de ces années noires, estime-t-il.

De surcroît, à la demande des syndicats dont FO Com, Orange (qui a décidé de ne pas faire appel) a mis en place une « commission de réparation ». Son but est d’examiner et de répondre aux demandes de réparation (recomposition statutaire de carrière, compensation salariale) des salariés qui disent avoir subi directement un préjudice durant cette période. S’ils sont indemnisés, ils s’engagent à renoncer à toute action judiciaire.

Depuis son ouverture en octobre 2019, 150 dossiers ont été déposés, précise Philippe Charry, pour qui le nombre final de dossiers déposés ne devrait pas excéder 300 au plus d’ici le 30 juin 2020 (date limite de dépôt). FO Com accompagne bien entendu tous les salariés qui le souhaitent dans leur démarche.

• FO Com partie civile au procès en appel

D’ores et déjà, FO Com a décidé de se porter partie civile au procès en appel, qui ne devrait pas se tenir avant deux ans. Elle l’a fait sans hésiter. C’est une manière de continuer à matérialiser notre soutien aux victimes directes, souligne Christine Besseyre, secrétaire générale de FO Com.

Sourcing: ELIE HIESSE, in fo.fr

   Blog publication, 22 janvier 2020, 17H32

France Télécom / Harcèlement / Harcèlement moral

Procès France Telecom

Des condamnations

• Les trois ex-dirigeants viennent d’être condamnés pour harcèlement moral. Pour la première fois la justice estime que ce délit peut s’appliquer à la politique managériale d’une entreprise.

REVUE DE PRESSE

La Tribune

De l’importance de cette condamnation :

« Cette décision sera suivie de près dans le monde du travail. ̎ Avec ce procès, vous allez faire jurisprudence (…). À juste titre, on a parlé de procès historique ̎ avait déclaré en juillet la procureure lors des réquisitoires ».

Sud Ouest

« C’est une première. Dans son délibéré rendu hier [20 décembre 019], le tribunal correctionnel de Paris a reconnu la société Orange (ex-France Telecom), son ancien P-DG Didier Lombard, l’ancien numéro 2 Pierre-Louis Wenes, l’ancien directeur des ressources humaines Olivier Barberot coupables de ̎ harcèlement moral ̎.

Les juges ont pour la première fois considéré que le harcèlement à France Telecom revêtait un caractère ̎ institutionnel ̎ et qu’il pouvait viser les responsables d’une politique d’entreprise, même si ceux-ci n’avaient pas de lien direct avec les victimes ».

Concrètement, « Les trois ex-dirigeants ont écopé de la peine maximale, soit un an de prison dont 4 mois ferme (le sursis étant habituel s’agissant de primo-délinquants) et de 15 000 euros d’amende,…, Orange a pour sa part écopé d’une amende de 75 000 euros ».

Le Parisien

Le quotidien de la capitale résume bien l’importance du délit : « Oui, en menant une politique ̎ jusqu’au-boutiste ̎ et ̎ à marche forcée ̎ avec pour objectif principal de faire partir 22 000 salariés entre 2007 et 2010, France Télécom s’est bien rendu coupable de harcèlement moral institutionnel.

Ainsi en a décidé le tribunal correctionnel de Paris en rendant hier un jugement historique car inédit : c’est la première fois qu’un tribunal reconnaît la dimension collective de ce délit. 

"Loin de se réduire à un conflit individuel, le harcèlement moral peut avoir ses racines profondes dans l’organisation du travail et dans les formes de management ̎, a d’emblée indiqué la présidente, Cécile Louis-Loyant, douchant les espoirs de la défense, qui contestait l’infraction en droit »

Libération

En effet, côté des condamnés, toujours la même morgue. « Jean Veil, l’avocat de l’ex-P-DG a annoncé qu’il ferait appel de sa condamnation. Cette condamnation ̎ est une faute de droit complète, c’est une analyse politique et de politique démagogique. Évidemment nous allons interjeter appel de cette décision ̎, a-t-il déclaré à la sortie du tribunal ».

Ouest France

En écho, la douleur inextinguible des proches : « Jean Perrin, dont le frère Robert Perrin s’est suicidé en 2008, est ̎ satisfait ̎ mais regrette toujours que le chef d’inculpation d’homicide volontaire n’ait pas été retenu. ̎ Ils (les dirigeants de FT à l’époque ndle) n’ont jamais eu de remords pendant le procès, ils ont constamment rejeté la responsabilité sur des subalternes. Je n’ai que dégoût et mépris pour ces personnes ̎ dit-il ».

Tout est dit !

Sourcing: CHRISTOPHE CHICLET, in fo.fr

   Blog publication,  28 décembre 2019, 17H04