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  • : La Bataille continue - Le Blog-note InFOrmatif - Un blog d'actualités sociales, juridiques et syndicales pour communiquer, faire connaître et partager nos expériences au service des salariés de la grande distribution et du commerce. En général. faire valoir les positions syndicales de FO sur l'actualité sociale, tant Française qu'Internationale.
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Que signifie communiquer ? demanda le petit prince.


"C'est une chose trop oubliée, ça signifie créer des liens, 
répondit le renard."


Le Petit Prince de Antoine de Saint-Exupéry

 

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Nos sources sont toujours citées.

Nous le faisons en respectant le plus possible le droit à l'image et le droit de propriété intellectuel suivant les lois en vigueur.

Néanmoins rien n'empêche les personnes ne désirant pas voir leur image diffusée de nous le signaler lors de la prise de vue.

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8 novembre 2017 3 08 /11 /novembre /2017 11:14
Carrefour Proxi France, réunion du CCE des 06 et 07 novembre

IRP / CCE

Carrefour Proxi France

 

CPF - Comité Central d’Entreprise Réunion 06 et 07 novembre 2017

 

Le CCE CPF s'est réuni les 06 et 07 novembre derniers sur la base de l'ordre du jour suivant:

 

 1 -    Approbation des projets de procès-verbaux des réunions des 14 septembre 2017 et 20 septembre 2017.

2 -    Information en vue de la prochaine consultation sur la politique sociale de Carrefour Proximité France, les conditions de travail et l’emploi.

3 -    Information sur la mise en place du Plan de Déplacements Entreprise de Carrefour Proximité France en application de la loi sur la Transition énergétique pour la Croissance Verte du 17 août 2015.

4 -    Consultation sur un projet d’intégration au règlement intérieur de la société d’un ensemble de dispositions relatives à une politique de lutte contre la corruption et le trafic d’influence dans le cadre de l’article 17 de la loi n°2016-1691 du 09 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique et conformément à la procédure prévue à l’article L1321-4 du CT.

5 -    Information et consultation sur le projet de déploiement de l’activité point relais dans certains magasins.

6-    Information et consultation sur le projet de « l’expérience client de l’omni canalité du retour » dans certains magasins.

 

La délégation FO a fait part de différentes carences et approximations dans les documents présentés, et a réclamé et obtenu de par un vote favorable à l'unanimité le recours à une expertise.

 

Déclaration: 

 

 « Une nouvelle fois, nous devons souligner le taux de précarité très élevé chez les femmes, corrélé à une disparité conséquente devant la formation.

En outre, nous constatons que cette présentation reflète uniquement le bilan des trois dernières années sur le social de Carrefour Proximité France, les conditions de travail et l’emploi.

Nous constatons malheureusement qu’aucune politique sur ce sujet n’est envisagée pour améliorer plusieurs thématiques pour l’année 2017 en cours et 2018 à venir.

En conséquence, nous souhaitons nous donner la possibilité d’être assisté par  un expert qui permettra de nous éclairer au mieux avant la consultation sur les conséquences de cette présumé politique sociale, les conditions de travail et l’emploi au sein de Carrefour Proximité France ».

Egalement, sous l'impulsion de FO, les consultations contenues aux points 5 & 6 de l'ODJ sont renvoyés à une prochaine réunion, afin que le Comité soit mieux renseigné sur les enjeux et éléments.

En effet,

Au vu des nombreuses questions soulevées lors des consultations, les points 5 et 6 sont reportées au prochain CCE.

Délégation FO CCE CPF

 

C. Boulay,

RS FO CCE CPF

Telecharger le compte rendu succinct de la réunion du CCE CPF des 06 et 07 novembre

Carrefour Proxi France, réunion du CCE des 06 et 07 novembre
Carrefour Proxi France, réunion du CCE des 06 et 07 novembre
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6 novembre 2017 1 06 /11 /novembre /2017 17:50
IRP, Anorexie, austérité et cure d'amaigrissement des droits et moyens alloués au CSE
IRP, Anorexie, austérité et cure d'amaigrissement des droits et moyens alloués au CSE

IRP / CSE

 

 

Anorexie des moyens, pertes conséquentes de droits, abandon au bon vouloir patronal de la santé, de l'hygiène et de la sécurité !

 

Les moyens des instances représentatives du personnel (IRP) en mode famélique  

 

il ressort du projet de décret relatif à la composition du comité social et économique (CSE) et aux heures de délégation attribuées à ses membres, dont nous venons de prendre connaissance, que les moyens attribués aux IRP sont très largement insuffisants.

 

Après avoir subi un sévère coup de rabot avec la nouvelle délégation unique du personnel instaurée par la loi n° 2015-994 du 17 août 2015 dite « Rebsamen », la cure d’amaigrissement des droits se poursuit.

 

Mais la fusion des IRP n’était jusqu’alors pas obligatoire.

 

Désormais, la fusion des IRP sera imposée partout, avec à la clé une baisse conséquente des moyens.

 

Bien que nous nous soyons battus pour permettre la possibilité de maintenir un fonctionnement en IRP séparées, le Gouvernement n’a malheureusement pas fait droit à notre revendication.

 

Vivement opposée à cette fusion, FO avait cependant formulé des propositions censées en termes de nombre de représentants et d’heures de délégation.

Mais, au vu du projet de décret, nous constatons que le compte n’y est pas (voir tableau en annexe ci dessous).

 

Tableau des délégations du CSE

 

Le tableau complet se trouve en PJ en bas de page, téléchargeable en version pdf.

 

Même si FORCE OUVRIERE a fait pression jusqu’au bout pour que le volume global d’heures de délégation soit maintenu – ce qui provoque l’ire du patronat – ainsi que la mutualisation des heures, il n’en reste pas moins qu’il demeure un paradoxe entre l’affichage d’un dialogue social renforcé et un repli des droits des salariés.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Sourcing:   Cgt FO, secteur juridique

Tableau complet des délégations du CSE

IRP, Anorexie, austérité et cure d'amaigrissement des droits et moyens alloués au CSE

Circulaire confédérale, moyens des IRP

IRP, Anorexie, austérité et cure d'amaigrissement des droits et moyens alloués au CSE
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4 novembre 2017 6 04 /11 /novembre /2017 14:54
Comité d'Entreprise Européen Carrefour 2017 Les 3, 4, et 5 octobre à Varsovie - Pologne

Comité d'Entreprise Européen Carrefour 2017 Les 3, 4, et 5 octobre à Varsovie - Pologne

Dernière mise à jour, 04 novembre 2017, 14H55

Réunion du comité Européen Carrefour  -  Le CICE

 

Comité d'Entreprise Européen Carrefour 2017
Les 3, 4, et 5 octobre à Varsovie - Pologne

 

Le Comité d'Entreprise Européen Carrefour (CICE) est composé par des représentants de la direction du groupe Carrefour, dont A BOMPARD le PDG, et des représentants du personnel de tous les pays européens dans lesquels Carrefour à des magasins. 

 

A. BOMPARD

 

Interpellé par Sandrine, déléguée FO CPF sur la situation et le devenir des magasins Ex Dia (Ex Ed....), A. Bompard n'a laissé aucun doute sur l'avenir du parc de magasins issus du rachat par le groupe Carrefour en 2014.

 

S. Saroul, déléguée FO CPF présente au CICE

La question :

Sandrine Saroul :

" Mr Bompard, pour la délégation FO, la question repose sur la BU Carrefour Proximité France,  ex dia, au sujet des fermetures de magasins ainsi que la gestion d'une partie du parc location gérance et franchisés.

Nous sommes très inquiets concernant notre avenir; Nous voyons que nos magasins ferment alors qu'ils viennent seulement d'être transformés, soit  en Carrefour City,  Carrefour Bio, ou Express.

Carrefour a fortement investi dans ces transformations; 

Nos salariés qui sont transférés chez des LG ou gérants voient leurs acquis disparaitre, et pour la plupart perdent rapidement leur emploi, devant les méthodes des repreneurs qui dégraissent les effectifs sitôt le transfert réalisé.

Comptez-vous vous intervenir pour que cela cesse, et  lever les doutes quant au devenir de nos magasins et des emplois ?

 

 

 La réponse :

 

A. Bompard:

 

"Les ex-Dia sont un foyer de pertes considérables à 100 millions d'€ qui mettent en péril l'équilibre financier de la France et du groupe. Il existe un nombre important de magasins Dia sans potentiel pour lesquels la fermeture et la location gérance est inévitable. J'aimerai vous dire que tout va bien mais ce n est pas le cas." "Je suis conscient  de la situation social qui s'instaure lors du transfert des salariés, ainsi que la casse sociale qui s'ensuit, mais Carrefour France ne peut pas continuer avec une telle perte."

 

Il est à noté que seule la délégation FORCE - OUVRIERE menée par M. Enguelz, délégué de groupe a interpellé et posé des questions à la direction lors des sessions de travail et des réunions d'ensemble.

 

 

Autre point soulevé par FO lors des  échanges, l'égalité entre les femmes et les hommes. Sujet au coeur de la détermination de FO, moteur dans les négociations sur le sujet.

 

Retrouvez ci dessous le texte de la présentation  du point précité

 

 

http://www.fo-carrefour.org/

 

Carrefour :  réunion du Comité Européen à Varsovie

CR FO Carrefour, réunion du CICE 2017, Varsovie

Carrefour :  réunion du Comité Européen à Varsovie
Carrefour :  réunion du Comité Européen à Varsovie
Carrefour :  réunion du Comité Européen à Varsovie
Carrefour :  réunion du Comité Européen à Varsovie
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26 octobre 2017 4 26 /10 /octobre /2017 11:09
Le CSE, arme de destruction massive,  chronique  d'une mort programmée des IRP !

Droit du travail / Ordonnances / IRP

 

L'ordonnance 2017-1386 du 22 septembre 2017 prévoit la mise en place d'une nouvelle instance du personnel : le comité social et économique (CSE). 

 

 

Cette ordonnance sonne la "destruction massive" des IRP.

Et en attendant notre "mort annoncée" c'est une usine à gaz, pour véritable casse tête......

 

🔲 Quand le comité social et économique doit-il être mis en place pour la première fois ?

 

 

🔲 Une ordonnance du 22 septembre 2017 fusionne les instances représentatives du personnel élues (DP, CE et CHSCT) au sein du comité social et économique, qui devra être mis en place dans toutes les entreprises concernées le 1er janvier 2020 au plus tard.

 

🔲  Ce comité se substitue aux seules institutions représentatives élues du personnel (DP, CE, DUP, instance regroupée et CHSCT).


La date de première mise en place du CSE varie selon la situation des entreprises. Dans tous les cas, les dates de mise en place indiquées ci-après sont celles où le CSE doit être installé.

Il faut lancer le processus électoral bien avant afin d’en respecter les différentes étapes.

 

 

Entreprises pourvues d’IRP au 23 septembre 2017

♦️Protocole préélectoral conclu avant le 23-9-2017


Si, avant le 23 septembre 2017, un protocole préélectoral a été conclu en vue de la constitution ou du renouvellement des anciennes IRP, leur élection doit se tenir conformément aux dispositions en vigueur avant cette date.


Le CSE devra être mis en place à compter du 1er janvier 2020 ou à une date antérieure fixée, soit par accord collectif, soit par décision de l'employeur après consultation du CE ou, à défaut, des DP ou, le cas échéant, de la DUP ou de l'instance regroupée (Ord. 2017-1386 du 22-9-2017 art. 9, II, 1o).

 

♦️ Mandats se terminant entre le 23-9-2017 et le 31-12-2017


Si les mandats des institutions (DP, CE, DUP, instance regroupée et CHSCT) se terminent entre le 23 septembre et le 31 décembre 2017 et que le protocole préélectoral n’a pas été conclu avant le 23 septembre 2017, ils sont automatiquement prorogés jusqu’au 31 décembre 2017.

Leur durée peut aussi être prorogée d'un an maximum, soit par accord collectif, soit par décision de l'employeur après consultation du CE ou, à défaut, des DP ou, le cas échéant, de la DUP ou de l'instance regroupée (Ord. 2017-1386 du 22-9-2017 art. 9, II, 2o).

 

♦️ Mandats se terminant entre le 1-1-2018 et le 31-12-2018


Si les mandats des institutions (DP, CE, DUP, instance regroupée et CHSCT) se terminent entre le 1er janvier et le 31 décembre 2018 et que le protocole préélectoral n’a pas été conclu avant le 23 septembre 2017, leur durée peut être réduite ou prorogée d'un an maximum, soit par accord collectif, soit par décision de l'employeur, après consultation du CE ou, à défaut, des DP ou, le cas échéant, de la DUP ou de l'instance regroupée (Ord. 2017-1386 du 22-9-2017 art. 9, II, 3o).

 

 

♦️ Mandats se terminant à partir du 1-1-2019


Si les mandats des institutions (DP ou CE, DUP, instance regroupée et CHSCT) se terminent entre le 1er janvier et le 31 décembre 2019, le CSE est mis en place à leur terme, autrement dit lors du renouvellement de l’une de ces institutions, et au plus tard le 31 décembre 2019 (Ord. 2017-1386 du 22-9-2017 art. 9, II).

 

🔶 Si les mandats se terminent après le 31 décembre 2019, ils cesseront à cette date de manière anticipée et un CSE devra être mis en place dès le 1er janvier 2020.


Et si la fin des mandats ne coïncide pas dans l’entreprise ?

 

🔶 Dans les entreprises et établissements d’une même entreprise dont les mandats des différentes instances représentatives du personnel (DP ou CE, DUP, instance regroupée mise en place par accord et CHSCT) ne coïncident pas, leur durée peut être, pour un établissement ou pour l'ensemble de l'entreprise, prorogée ou réduite, soit par accord collectif, soit par décision de l'employeur après consultation du CE ou, à défaut, des DP ou, le cas échéant, de la DUP ou de l'instance regroupée, afin que leur échéance coïncide avec la date de mise en place du CSE et, le cas échéant, du CSE d'établissement et du CSE central (Ord. 2017-1386 du 22-9-2017 art. 9, III).


Que se passe-t-il en cas de transfert d’entreprise ?

 

En cas de modification dans la situation juridique de l’employeur, par exemple en cas de fusion absorption d'une entreprise dotée des actuelles instances représentatives du personnel (DP ou CE, DUP, instance regroupée mise en place par accord et CHSCT) par une entreprise dotée d'un CSE, il faut distinguer deux hypothèses (Ord. 2017-1386 du 22-9-2017 art. 9, IV) :

 

 

- Si l’entreprise absorbée devient un établissement distinct il doit y être procédé, en l'absence d'accord collectif en disposant autrement, à des élections pour mettre en place un CSE d'établissement, sauf si le renouvellement du CSE central dans l'entreprise absorbante doit intervenir moins de 12 mois après la modification dans la situation juridique ;

 

- Si la modification porte sur un ou plusieurs établissements qui conservent ce caractère il doit être procédé, en l'absence d'un accord collectif en disposant autrement, à des élections au sein de chaque établissement concerné pour mettre en place un CSE d'établissement, sauf si le renouvellement du CSE central dans l'entreprise absorbante doit intervenir moins de 12 mois après la modification dans la situation juridique.

 


Entreprises dépourvues d’IRP au 23 septembre 2017

 

Dans les entreprises dépourvues d’IRP au 23 septembre 2017, le CSE doit être mis en place à la date de publication des décrets pris pour l’application des dispositions de l’ordonnance et au plus tard le 1er janvier 2018 (Ord. 2017-1386 du 22-9-2017 art 9, I).

Cela ne vaut que pour les entreprises n'ayant pas conclu de protocole préélectoral avant le 23 septembre 2017. Si elles en ont conclu un avant cette date, les règles applicables sont les mêmes que pour les entreprises pourvues d’IRP ayant conclu un protocole préélectoral avant le 23 septembre 2017.

 

CSE central : pas plus de 25 titulaires


Le CSE central ne pourrait pour sa part compter plus de 25 titulaires (contre 20 maximum actuellement) et plus de 25 suppléants, sauf accord contraire, chaque établissement pouvant être représenté au CSE central soit par un seul délégué, titulaire ou suppléant, soit par un ou deux titulaires ou suppléants.

 

 

Par ailleurs, un temps de délégation supplémentaire est prévu par le texte pour les élus du conseil d'entreprise (c'est à dire l'instance créée par accord et qui comprend la compétence de négociation) participant à une négociation.

Ce temps, qui s'ajoute aux heures de délégation, est d'au moins 12h/mois dans les entreprises jusqu'à 149 salariés, d'au moins 18h de 150 à 499 salariés, et d'au moins 24h à partir de 500 salariés.

 

Une précision sur la limitation du nombre de mandats successifs


L'ordonnance créant le CSE pose le principe d'un maximum de trois mandats successifs pour les membres du comité social et économique, soit 12 ans maximum, la durée d'un mandat étant par défaut de 4 ans.

Le projet de décret précise que cette disposition, qui prend effet au 1er janvier 2018, ne peut avoir pour effet de réduire en deçà de 12 ans la durée des mandats successifs quelle que soit leur durée.

Autrement dit, le membre d'un CSE élu pour un mandat de 2 ans pourra être élu à 6 reprises, mais sans que cela ne dépasse une durée totale de 12 ans.

 

 

Remerciements:     Oriane TRAORE: Ord. 2017-1386 du 22-9-2017 art. 8 à 11 cgtFO Papier Carton Métropole Nord

Telecharger le doc complet info des ce

Le CSE, arme de destruction massive,  chronique  d'une mort programmée des IRP !
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25 octobre 2017 3 25 /10 /octobre /2017 13:20
CCE Carrefour proxi France, réunion du 24 octobre

Le CCE de Carrefour proxi France s'est réuni le 24 octobre dernier sur la base de l'ordre du jour suivant:

 

  Rappel de l’ordre du jour :

 

1)    Présentation d’un point d’étape sur le fonds de solidarité

2)    Point général sur le dispositif prévoyance et frais de santé suite notamment à l’avenant du 29 septembre 2017 à l’accord groupe.

3)    Information et consultation relative au bilan du plan de formation 2016 et à la réalisation du plan de formation 2017 sur le 1er semestre.

4)    Information et consultation relative aux orientations de la formation professionnelle 2018.

5)    Information sur la qualification effective de « métier en vigilance » suite aux échanges avec la commission GPEC.

6)    Présentation de la cartographie des métiers de Carrefour Proximité France.

7)    Suivi des effectifs Carrefour Proximité France au 30 septembre 2017.

 

 

 

 

 

 

 

La délégation FO a comme à son habitude fait valoir ses observations, et ses fortes inquiétudes sur l'emploi devant les annonces d'A. Bompard lors du dernier comité européen.

 

FO rappelle que lors du rachat de Dia par Carrefour, une clause de maintien des emplois était insérée.

 

Le prévisionnel de formation n'est pas, pour la délégation FO, suffisamment offensif pour répondre aux besoins, notamment des salariés du collège employé, qui souffrent des carences régulières de formation, dont les femmes sont toujours les toutes premières victimes. 

 

On peut se féliciter de la signature de l'avenant à l'accord groupe mutuelle qui renforce les droits des salariés. A noter que sur 2017 la cotisation salarié a légèrement baissé, ce qui est notable en cette période, où la SS se désengage de plus en plus.

 

Le compte rendu succinct de la réunion est téléchargeable ci-dessous

FO CCE CPF

FO CCE CPF

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23 octobre 2017 1 23 /10 /octobre /2017 15:37
Moyens du comité social et économique (CSE) : le compte n’y est pas !

IRP / CSE

 


Moyens du comité social et économique (CSE) :

 

Le compte n’y est pas !

 

 

Au vu du projet de décret relatif à la composition du CSE et au nombre de délégués, Force Ouvrière déplore des moyens très largement insuffisants.

 

Après avoir subi un sévère coup de rabot avec la nouvelle délégation unique du personnel instaurée par la loi Rebsamen du 17 août 2015, la cure d’amaigrissement des droits se poursuit.

 

Mais la fusion des instances représentatives du personnel (IRP) n’était jusqu’alors pas obligatoire. Désormais, la fusion sera imposée partout, dès maintenant, avec une baisse conséquente des moyens notamment en nombre de délégués.

 

 

Avec les ordonnances, alors que FO le revendiquait, le fonctionnement en instances séparées ne sera plus possible.

 

Même si Force Ouvrière a fait pression jusqu’au bout pour que le volume global d’heures de délégation soit maintenu – ce qui provoque l’ire du patronat – ainsi que la mutualisation des heures, il n’en reste pas moins qu’il demeure un paradoxe entre l’affichage d’un dialogue social renforcé et un repli des droits des salariés.

 

 

De plus, Force Ouvrière dénonce la disparition des CHSCT et l’abandon de certaines de leurs missions en matière de santé et de sécurité des travailleurs.

 

Force Ouvrière a toujours considéré que les questions de santé et de sécurité étaient exclusivement de la responsabilité de l’employeur.

 

En outre, le CSE va soumettre les futurs élus à une véritable polyvalence les obligeant à traiter tous les thèmes (économie, orientations stratégiques, conditions de travail, santé, sécurité...), ce qui ne facilitera pas leurs missions.

 

 

Sourcing:   DIDIER PORTE, in FO Hebdo

Moyens du comité social et économique (CSE) : le compte n’y est pas !
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20 octobre 2017 5 20 /10 /octobre /2017 11:24
Tout est prêt pour recevoir les participants

Tout est prêt pour recevoir les participants

 

Hier, 17 octobre, la FGTA a eu le plaisir d'organiser la 3ème journée des CE. 

 

Toujours dans notre démarche d'accompagnement des élus nous avons, à nouveau, cette année accueilli une quinzaine de prestataires importants et intéressants pour les CE.

Une belle occasion de renouveler son catalogue d'offres et de montrer son dynamisme auprès des salariés.

 

#fierdelafgta 

 

Salle comble et comblée pour la 3ème journée des CE organisée par la FGTA.

 

Près de 180 élus présents, environ 100 entreprises représentées.

 

Conseils pratico-pratiques et éclaircissement sur des points importants des Ordonnances Macron. Notamment le sujet de la fusion des instances et de l'impact que cela a concrètement sur le terrain.

#jaimemonCE


La journée des CE à la FGTA c'est ça : 


Des opportunités pour développer ses offres et ses contacts partenaires, pour échanger avec d'autres élus et pour partager ses inquiétudes sur l'évolution de la législation sociale et repartir informé.

 

Bref c'est une journée importante pour tous ceux qui veulent mener à bien leur mission d'élus au CE. 



#jaimemonCE

#FGTA-FO - Journée des CE 2017


 

 

Les orateurs se sont succédés à la tribune. Morceaux choisis.
Les orateurs se sont succédés à la tribune. Morceaux choisis.
Les orateurs se sont succédés à la tribune. Morceaux choisis.
Les orateurs se sont succédés à la tribune. Morceaux choisis.

Les orateurs se sont succédés à la tribune. Morceaux choisis.

Echanges

Echanges

Clôture

Clôture

FGTA FO très belle réussite de la 3ème journée des CE
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13 octobre 2017 5 13 /10 /octobre /2017 10:16
Premier Salon des Comités d’entreprise Force Ouvrière
Premier Salon des Comités d’entreprise Force Ouvrière

CE / CCE


Premier Salon des Comités d’entreprise Force Ouvrière

 

 


Pour la 9e édition du rassemblement des élu(e)s de comités d’entreprise et de délégation unique du personnel organisé par la Confédération Force Ouvrière, la « Journée des Comités d’entreprise » devient le « Salon des Comités d’entreprise Force Ouvrière ».

 

 

Il se tiendra le :

 

Mardi 7 novembre 2017 de 8 h à 16h30
à « New Cap Event Center »
3 quai de Grenell, 75015 Paris
Accès : RER C station « Champ de Mars Tour Eiffel » ; 
Metro Ligne 6 station « Bir Hakeim ».

 


Cet évènement a pour objectif d’apporter une aide concrète aux élu(e)s dans l’exercice de leurs fonctions en proposant, tout au long de la journée, des ateliers animés par nos experts, sur des sujets qui les concernent directement.

 

Lors de ce Premier Salon des comités d’entreprise FO, trois cycles d’ateliers de 45 minutes chacun seront organisés aux horaires suivants : 10 h 30, 11 h 30 et 13 h 30.

 

Lors de chaque cycle, les participants auront le choix entre quatre ateliers simultanés portant sur différentes thématiques :

 

 

1/ Protection sociale complémentaire/ prévoyance : Quelles sont les règles à connaître et les enjeux en matière de complémentaire santé ? Le CE peut-il être tenu de participer au financement de la complémentaire santé ?


2/ Information-consultation du CE/base de données économiques et sociales : Comment bien préparer les consultations du CE en tenant compte des délais préfix ? Que faire en cas d’information incomplète ? Comment tirer le meilleur parti de la base de données économiques et sociales ?


3/ Utilisation des budgets du CE/Expertise : Comment s’y retrouver entre les deux budgets du CE ? Quelle est la « nouvelle donne » en matière de financement des expertises (co-financement…) ?


4/ Santé et sécurité des travailleurs : Quelle sera la place de la santé et de la sécurité dans le comité social et économique ? Quels sont les éléments à connaître sur la commission santé, sécurité et conditions de travail ?

 


 

Les interventions menées au sein des différents ateliers intègreront les modifications apportées par les ordonnances.

 

Autre temps fort de ce Premier Salon des comités d’entreprise FO, une table ronde sur le thème « Culture et travail » sera animée par Jean Lebrun (journaliste à France Inter) de 14 h 45 à 15 h 45.

 

À cette occasion, seront abordées les interactions entre la culture et le monde du travail à travers l’histoire des comités d’entreprise, mais également au vu d’initiatives culturelles menées sur le terrain, tant dans le monde du travail, que dans des lieux de culture portant sur le monde du travail.

 

 

Cette table ronde, qui permettra également de porter le regard sur ce que sont aujourd’hui les activités sociales et culturelles (ASC), correspond au souhait de la Confédération de renforcer la dimension culturelle des ASC.

 

L’intervention du Secrétaire Général Jean-Claude Mailly viendra clore cette journée (15h 45-16h30).

 

400 participants de toute la France assisteront à cet évènement au cours duquel interviendront des universitaires, juristes, élu(e)s de comité d’entreprise, représentants du monde culturel et experts agissant aux côtés des comités d’entreprise.

 

Sourcing:    DIDIER PORTE, in FO Hebdo

 

 

La fgta FO organise la journée des CE le 17 octobre prochain

La fgta FO organise la journée des CE le 17 octobre prochain

FGTA FO

 

 

Journée des CE le 17 octobre 2017 à Paris


La FGTA-FO vous invite à sa journée d’information sur les Comités d’Entreprises.

Le mardi 17 octobre 2017 de 9h à 15h30

Interventions :

 

Cabinets EMA et RIERA – Les incidences des ordonnances sur les 3 grandes consultations économiques et sociales annuelles – Impact sur les CE et synthèse

 

Woonoz – L’orthographe : un atout pour réussir

INACS – Priorité à la formation syndicale de demain

Campings – Des vacances pour tous !

 

A l’issue de cette journée un tirage au sort sera effectué !

Les deux 1ers gagnants se verront offrir un voyage d’une semaine (hors vacances scolaires) pour 2 personnes sur la Turquie, en hôtel 5* et un séjour au Monténégro, en hôtel 4*
Les deux séjours en formule all inclusive (vols aller/retour, transferts et séjour inclus), avec les vols au départ des aéroports de Paris, Lyon et Strasbourg.

2 bons Camping’s pour 1 semaine seront à gagner

Adresse : Confédération FO, salle Léon Jouhaux, 141 avenue du Maine Paris 75014

Accès : métro ligne 13 / Gaïté – ligne 6-RER B / Denfert Rochereau – ligne 4 / Mouton Duvernet
Merci de confirmer votre réservation au plus tard le 06 octobre à : journeedesce@fgta-fo.org

Télécharger l’invitation à la Journée des CE le 17 octobre 2017 à Paris

 

Premier Salon des Comités d’entreprise Force Ouvrière
Premier Salon des Comités d’entreprise Force Ouvrière
Premier Salon des Comités d’entreprise Force Ouvrière
Premier Salon des Comités d’entreprise Force Ouvrière
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4 octobre 2017 3 04 /10 /octobre /2017 14:03
CQFS: Le droit d'alerte du comité d'entreprise (CE)
CQFS: Le droit d'alerte du comité d'entreprise (CE)

 

Le droit d'alerte du comité d'entreprise (CE) ? CQFS

 


Le comité d'entreprise (CE) est en droit d'exercer un droit d'alerte économique, lorsqu'il a connaissance de faits de nature à affecter de manière préoccupante la situation économique de l'entreprise.

 

 

Il peut demander à l'employeur de lui fournir des explications, lors de la séance suivante. Si le CE n'a pas obtenu de réponse suffisante de l'employeur (ou si celle-ci confirme le caractère préoccupant de la situation), il établit un rapport.

 

Pour l'aider dans sa mission, le CE peut :

  •  

    être assisté d'un expert-comptable (une fois par exercice comptable),

  • convoquer le commissaire aux comptes,

  • être aidé de 2 salariés de l'entreprise choisis en dehors du CE (qui disposent de 5 heures chacun pour aider le CE à établir ce rapport).


Les informations concernant l'entreprise communiquées au CE ont un caractère confidentiel.

 

 

 

Le CE est également en droit d'exercer un droit d'alerte sociale, s'il constate un accroissement important (ou un recours abusif) des CDD ou du travail temporaire dans l'entreprise.

 

 

L'examen de cette question est inscrit à l'ordre du jour de la réunion ordinaire suivante du CE, à la demande de la majorité de ses membres.

Le CE peut saisir l'inspection du travail.

 


Textes de référence

 

Droit d'alerte économique

Code du travail : articles L2323-50 à L2323-54 


Droit d'alerte sociale

Code du travail : articles L2323-58 et L2323-59 
 

 

 

Focus:

 

Mise en place du comité social et économique


L'ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales prévoit la fusion des institutions représentatives du personnel en une seule instance, le comité social et économique.

Des décrets d'application restent à paraître.

CQFS: Le droit d'alerte du comité d'entreprise (CE)
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20 septembre 2017 3 20 /09 /septembre /2017 19:44
Les dents de la grande distribution !!!

Les dents de la grande distribution !!!

CCE Carrefour Proximité France 

 

 Le Comité Central d’Entreprise de CPF s'est réuni ce jour en réunion exceptionnelle,  sur la base de l'ordre du jour suivant

 

Rappel de l’ordre du jour :

1)    Consultation sur la situation économique et financière de la société CARREFOUR Proximité France suite à l’expertise menée par le cabinet EMA, désigné lors de la séance du 3 mai 2017.

2)    Consultation sur les Orientations Stratégiques 2017 de CARREFOUR Proximité France suite à l’expertise menée par le cabinet EMA, désigné lors de la séance du 12 avril 2017.

3)    Information sur le projet de mise à jour des critères de priorité du 1% logement et d’amélioration de l’accès  à l’offre logement.

4)    Calendrier prévisionnel du CCE de CPF et de ses commissions.

5)    Suivi des effectifs Carrefour Proximité France au 31 août 2017.

 

( compte rendu succinct, rédaction - transcription - publication Cyril Boulay, RS FO CCE CPF)

Les dents de la grande distribution. Les mâchoires qui broient, malaxent, déchirent et dévorent clients, fournisseurs et salariés

 

Prenez connaissance du compte rendu succinct de la réunion exceptionnelle du CCE du 20 septembre

CCE Carrefour Proximité France, 20 septembre,  réunion exceptionnelle

Le point 2 de l'ODJ configurait la consultation sur les Orientations Stratégiques 2017 de CARREFOUR Proximité France suite à l’expertise menée par le cabinet EMA, désigné lors de la séance du 12 avril 2017.

 

délégation FO au CCE CPF

 

Déclaration FO :

 

Notre Organisation Syndicale FO s’est abstenue quant à son positionnement sur les deux consultations du jour.

 

En effet, ils nous paraît aujourd’hui très compliqué de pouvoir nous  positionner avec pertinence et sérieux eu égard au  flou actuel des Directions entretenu par les dirigeants du groupe CARREFOUR quant aux orientations stratégiques.

 

 Les orientations stratégiques de la nouvelle équipe dirigeante seront elles différentes de l’ancienne, et à quels niveaux, pour quelles stratégies, quelle seront les orientations qui seront ainsi définies et mises en application ?

 

Nous ne sommes pas plus informés aujourd’hui sur ces éléments.

 

Nous préférons attendre d’en savoir plus, pour pouvoir évaluer les situations qui se feront jour avant de pouvoir se positionner. Les nouveaux chantiers seront annoncés à la mi-novembre. Il serait vain de se définir avant n’ayant pas la vision requise pour le faire.

 

Nos revendications sont déjà connues :     

La reconnaissance du magasin sensible dans le cadre de la GPEC groupe.

 La mise en place d’une clause sociale pour les salariés transférés en location gérance ou franchise.

 Les salariés des sièges seront aussi nos grandes préoccupations, et assurerons un suivi minutieux de ce dossier.

Pour Force Ouvrière aucun départ ne devra être contraint. Notre organisation sera particulièrement vigilante sur ce point.

 

Cyril Boulay

RS FO au CCE CPF

Alexandre Bompard aurait décidé de confier la direction digitale de son groupe à Marie Cheval, jusqu'ici DG de la banque en ligne Boursorama, selon Le Figaro.

Alexandre Bompard aurait décidé de confier la direction digitale de son groupe à Marie Cheval, jusqu'ici DG de la banque en ligne Boursorama, selon Le Figaro.

Alexandre Bompard nommerait Marie Cheval directrice digitale de Carrefour

 

 

La DG de Boursorama, issue de la même promotion de l'ENA qu'Alexandre Bompard, serait sur le point de devenir directrice digitale du groupe Carrefour, selon Le Figaro.

 


Fille de viticulteurs de champagne d’Ay, énarque (promotion Cyrano de Bergerac, la même qu'Alexandre Bompard), inspectrice des finances, Marie Cheval a d'abord intégré le groupe La Poste.

 

A partir de 2006, elle grimpe les échelons de La Banque Postale pour y prendre, en 2008, la direction des opérations, manageant 15.000 personnes.

 

En 2011, elle est débauchée par la Société Générale qui la nomme directrice mondiale des transactions et services de paiement. En 2013, elle prend la tête de la (très autonome) filiale du groupe, Boursorama.

 


Si elle se confirme, comment faut-il lire cette nomination ?

 

Peut-être comme un choix inattendu, dans la mesure où Marie Cheval n'a jamais travaillé dans la distribution. Mais aussi comme une volonté de donner un nouvel élan aux activités digitales du groupe, pour l'instant rattachées aux pays.

 

Si la création de se nouveau poste se confirme, sans doute faut-il s'attendre à ce que le groupe commence à harmoniser des plateformes techniques très hétérogènes d'un pays à l'autre, mais aussi, pourquoi pas, à ce que ses sites marchands complémentaires (Rue du Commerce, Greenweez, Top Achat, Croquetteland...) commencent à s'européaniser.

 

Sourcing:   LSA, Flore Fauconnier


Contacté par la rédaction de LSA, Carrefour se refuse pour l'instant à tout commentaire.

Marie Cheval, actuellement DG de Boursorama (groupe Société Générale) (JULIEN MILLET / Société Générale)

Marie Cheval, actuellement DG de Boursorama (groupe Société Générale) (JULIEN MILLET / Société Générale)

CCE Carrefour Proximité France, 20 septembre,  réunion exceptionnelle
CCE Carrefour Proximité France, 20 septembre,  réunion exceptionnelle
CCE Carrefour Proximité France, 20 septembre,  réunion exceptionnelle
CCE Carrefour Proximité France, 20 septembre,  réunion exceptionnelle
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