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  • : La Bataille continue - Le Blog-note InFOrmatif - Un blog d'actualités sociales, juridiques et syndicales pour communiquer, faire connaître et partager nos expériences au service des salariés de la grande distribution et du commerce. En général. faire valoir les positions syndicales de FO sur l'actualité sociale, tant Française qu'Internationale.
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Que signifie communiquer ? demanda le petit prince.


"C'est une chose trop oubliée, ça signifie créer des liens, 
répondit le renard."


Le Petit Prince de Antoine de Saint-Exupéry

 

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22 juin 2017 4 22 /06 /juin /2017 06:51
Carrefour, FO a présenté ses revendications à la Direction le 16 juin 2017
Carrefour, FO a présenté ses revendications à la Direction le 16 juin 2017

Carrefour / Revendications

 

 

Carrefour, FO a présenté ses revendications à la Direction le 16 juin 2017

 


Le 16 juin, une délégation FO Carrefour a rencontré la Direction pour présenter ses revendications :

 

Pour une participation aux bénéfices plus favorable aux salariés.
Pour une clause sociale en cas de location gérance.
Pour la modification de l’accord GPEC en faveur des établissements sensibles.
Pour un management participatif prenant en compte l’avis des salariés.

 


Une rencontre s’organise avec le nouveau PDG du groupe Alexandre Bompard.

 

 

La délégation était composée de Pierre Bareille (sièges), Nathalie Denis et Daniel Joly (Supply chain), Michel Enguelz (DSC Groupe), Jean-Marc Robin (Market), André-Denis Terzo (Hypers), Frédéric Catteau (CPF).

Carrefour, FO a présenté ses revendications à la Direction le 16 juin 2017

Télécharger le compte rendu de la réunion avec la Direction FO Carrefour

Carrefour, FO a présenté ses revendications à la Direction le 16 juin 2017
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18 juin 2017 7 18 /06 /juin /2017 17:46
Monoprix,  avec FO, tenir tête pour défendre les salariés
48 C’est le nombre de voix obtenues par le syndicat FO du Monoprix Faubourg-du-Temple aux dernières élections, en mars 2017.

48 C’est le nombre de voix obtenues par le syndicat FO du Monoprix Faubourg-du-Temple aux dernières élections, en mars 2017.

PORTRAIT

 


Monoprix : Tenir tête pour défendre les salariés

 

 

On les surnomme les jumelles.

 

Toutes deux travaillent à la mise en rayon de la crémerie. C’est ensemble aussi qu’elles se battent pour les droits des salariés. L’impulsion est venue de Maria, embauchée depuis trente-trois ans dans le magasin et négociatrice dans l’âme.

 

Très rapidement elle s’est présentée aux élections CE, sans étiquette. Je souhaitais savoir ce qui se passait dans l’entreprise, avoir un contrôle, explique-t-elle. Mais je ne voulais pas en faire plus, j’étais seule avec deux enfants.

 

 

Ses garçons grandissant, elle décide de s’investir davantage et adhère à FO.

 

Elle embarque sa collègue Dalila dans l’aventure. C’était il y a huit ans. Depuis, l’équipe, composée aussi d’Éric, s’impose dans toutes les élections. Maria est élue DP et CE, Dalila siège au CHSCT.

 

 

Taper du poing encore plus fort

 

 

48
C’est le nombre de voix obtenues par le syndicat FO du Monoprix Faubourg-du-Temple aux dernières élections, en mars 2017.

 


Elles se remémorent leurs faits d’armes. Comme cette sous-directrice qui les harcelait et qu’elles ont réussi à faire partir. Ou cet ancien directeur qui laissait ses poubelles dans le couloir. Il a fallu que je les lui rapporte deux fois dans son bureau pour qu’il arrête, s’amuse Maria.

 

Le patron tape du poing sur la table ? Maria tape encore plus fort… Tenir tête, toujours.

 

 

À la fermeture, il leur arrive de revenir au magasin pour vérifier que les horaires sont respectés et de faire des photos si nécessaire. Je n’aime pas les injustices, poursuit Maria.

 

On n’a rien à gagner, mais on a ce côté humain, on est là pour défendre tout le monde, c’est ça l’esprit militant.

 

Leur prochain objectif ?

 

Implanter FO dans les deux autres magasins détenus par leur patron. 

 

 

La force de l’action

 

Sourcing:   FO Hebdo /  CLARISSE JOSSELIN

Monoprix : Tenir tête pour défendre les salariés -Maria Fouché, 55 ans, et Dalila Gaci, 48 ans, sont élues au supermarché Monoprix de la rue du Faubourg-du-Temple, dans le nord-est de Paris.   Avec 48 voix sur 69, l’équipe FO a raflé tous les sièges lors des dernières élections, en mars.
Monoprix : Tenir tête pour défendre les salariés -Maria Fouché, 55 ans, et Dalila Gaci, 48 ans, sont élues au supermarché Monoprix de la rue du Faubourg-du-Temple, dans le nord-est de Paris.   Avec 48 voix sur 69, l’équipe FO a raflé tous les sièges lors des dernières élections, en mars.

Monoprix : Tenir tête pour défendre les salariés -Maria Fouché, 55 ans, et Dalila Gaci, 48 ans, sont élues au supermarché Monoprix de la rue du Faubourg-du-Temple, dans le nord-est de Paris. Avec 48 voix sur 69, l’équipe FO a raflé tous les sièges lors des dernières élections, en mars.

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15 juin 2017 4 15 /06 /juin /2017 08:56
 Amphithéâtre du Sénat. Photographie de Jackintosh (Own work) [GFDL]

Amphithéâtre du Sénat. Photographie de Jackintosh (Own work) [GFDL]

Représentativité / Droit syndical / EMPLOI ET SALAIRES

 


Sénat : le droit syndical revu et corrigé

 


Le 26 juin prochain auront lieu les élections professionnelles au Sénat. Une grande première pour les organisations syndicales dont FO.

 

 

Le syndicat national FO des personnels du Sénat (le SyNaPeS-FO) a été créé en effet en décembre dernier. Un autre syndicat confédéré aussi.

 

 

Dans les ors du Palais du Luxembourg où travaillent 1 160 fonctionnaires et contractuels de droit public, ce rendez-vous électoral tranche avec l’atmosphère feutrée du lieu.

 

Ces première élections apparaissent comme une bouffée d’oxygène au sein d’une des maisons de la République où l’on dit certes le droit mais qui ne se distingue pas spécialement par le respect des droits syndicaux des personnels.

 

Ce premier pas vers une certaine normalité des pratiques masque hélas toujours des agissements d’un autre âge que combattent déjà les organisations syndicales nouvellement implantées.

Explications avec le jeune syndicat SyNaPeS-FO.

 

 

Doit-on sauter de joie ? Etre interloqué ?

 

 

Les premières élections professionnelles au Sénat auront lieu le 26 juin prochain indique Jean-Benoît Lagarde, le secrétaire général du jeune syndicat FO des personnels du Sénat (SyNaPeS-FO) créé en décembre 2016.

 

Dans cette vénérable assemblée, la chose est inédite pour les 1 160 fonctionnaires et contractuels de droit public.

 

 

Faut-il crier victoire ? Se réjouit de la reconnaissance —enfin— des droits syndicaux par la chambre haute ? Jean-Benoît Lagarde tempère de suite.

 

Ces élections constituent un faux-semblant, c’est un affichage de respect des droits.

 

 

Cela fait en effet huit ans que le syndicat des fonctionnaires du Sénat qui n’était en fait qu’un syndicat maison demandait la tenue d’élections.

 

L’existence même de ce seul syndicat en dit long sur ce qu’était jusqu’à aujourd’hui la pluralité syndicale au sein du Sénat.

 

 

Si ces élections constituent un premier pas présenté par l’administration du Sénat (le bureau de l’assemblée) comme une réforme des règles du dialogue social au Sénat, l’administration de la vénérable maison n’a pas voulu pour autant tout chambouler.

 

Pour le moins. Et cela renvoie au concept de séparation des pouvoirs (entre les pouvoirs exécutif et législatif), à l’indépendance des chambres (Assemblée nationale et Sénat) et donc à la singularité du Sénat.

 

 

Quand le Sénat réécrit le droit syndical

 

 

Selon l’article 8 de l’ordonnance de 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires les agents titulaires des services des assemblées parlementaires sont des fonctionnaires de l’État dont le statut et le régime de retraite sont déterminés par le bureau de l’assemblée intéressée.

 

Plus concrètement, le Sénat fait donc un peu ce qu’il veut quant à son fonctionnement interne. Le Sénat considère que ce texte lui permet de réécrire à son profit tout le droit syndical s’irrite le SyNaPeS-FO qui n’écarte pas la possibilité dans l’avenir de porter quelques questions devant la justice.

 

 

Le Sénat est en effet un spécialiste des entorses au droit syndical.

 

 

Rien qu’en comptant les principales atteintes, la liste est longue relève le syndicat FO.

 

De l’organisation seulement cette année d’élections professionnelles à ces élections ouvertes à toutes les associations catégorielles du Sénat en passant par l’existence d’une commission de concertation composée de 25 membres, l’interdiction faite aux responsables syndicaux de participer aux congrès de leur fédération ou confédération, un crédit de temps de décharge syndical réduit à 200 heures par mois pour chaque membre de la commission de concertation, pas de locaux, pas de téléphone, pas de moyen bureautique, une seule adresse mail…

 

 

Pourquoi pas l’amicale des boulistes !

 

 

Fonctionnaire du Sénat depuis quinze ans, Jean-Benoît Lagarde, le secrétaire général du SyNaPeS-FO s’indigne de ces règles prétendant permettre un dialogue social.

 

Ainsi dans le cadre des prochaines élections professionnelles permettant de siéger à la commission de concertation, le Sénat a décidé que cette commission serait ouverte à tous… Y compris aux amicales déclarées en associations lesquelles pourront présenter des listes communes.

 

S’il y avait une amicale des boulistes du Sénat, elle pourrait se présenter à l’élection et siéger à la commission !

 

 

Bilan de l’opération s’irrite le militant, pour ces élections on compte huit associations qui ont bâti une liste commune, trois organisations syndicales (FO, CGT et autonomes) et un syndicat des chauffeurs du Sénat.

 

Ces douze structures au total forment ce que le Sénat appelle les organisations professionnelles et syndicales, OPS.

 

 

Les huit associations qui ont fait liste communes comprennent l’association des administrateurs Cadres A (180 membres), l’association des administrateurs adjoints (de catégories A et B), celle des secrétaires administratifs (de catégories B et C), l’association des contractuels du Sénat, celle des informaticiens cadres (33 membres), l’association des cadres du compte-rendu intégral et analytique et enfin l’association des surveillants du jardin du Luxembourg (29 membres de catégorie C).

 

 

Pour l’administration du Sénat, l’intérêt de cette liste commune composée d’associations en quelque sorte corporatistes mêlant les trois catégories de la Fonction publique (cat A, B et C) permettra de diluer la force des syndicats, leur parole et de diminuer leurs moyens conteste Jean-Benoît Lagarde regrettant que le manque de culture syndicale des personnels du Sénat et leur crainte pour l’instant de froisser la hiérarchie.

 

Un exercice syndical compliqué

 

 

Ces huit associations ont créé l’Union des associations professionnelles du Sénat explique le militant. Et le Sénat fait comme si cette union qui se dit transversale était un syndicat. Il lui accorde tous les moyens pour préparer les élections.

 

 

Le jeune syndicat FO, fort déjà d’un nombre conséquent de membre, n’en continue pas moins son travail, tout en sachant que l’exercice syndical sera compliqué. Au sein de la commission de concertation comportant 25 sièges, chaque représentant qui siège ne disposera que de 200 heures par an (20 heures/mois sur dix mois) de décharge syndicale.

 

Pour les vingt-cinq sièges à se partager entre les douze OPS, cela représente 5 000 heures seulement alors que l’on devrait bénéficier de 8 500 heures.

 

 

La première action du syndicat FO du Sénat indique Jean-Benoît Lagarde a ainsi été de revendiquer l’application au Sénat d’un droit syndical calqué sur celui de la fonction publique de l’État ou sur celui en pratique depuis vingt ans à l’Assemblée nationale.

 

Pour l’instant, l’administration de la haute assemblée fait la sourde oreille et poursuit ses méthodes abusives. Le DRH a refusé que j’assiste au congrès de la fédération générale des fonctionnaires FO (FGF-FO) relève ainsi le secrétaire général du Syndicat FO du Sénat (syndicat rattaché à la fédération FO de l’administration générale de l’État/FAGE-FO).

 

 

Être représentatif pour peser

 

 

Alors souligne le SyNaPeS-FO que la situation de l’emploi est en train d’évoluer défavorablement au Sénat cela avec une diminution des primes (régime indemnitaire spécifique au Sénat) et leur suppression aux entrants, la perte de 60 postes depuis la réforme Larcher de 2008 ou encore la menace qui pèse sur 350 postes d’agents de catégorie C à travers la volonté, déjà constatée sur l’activité de ménage, d’externaliser certaines missions, le syndicat FO affiche plus que jamais ses revendications pour l’année en cours.

 

 

Le SyNaPeS-FO demande entre autres le respect des règles relatives aux contrats de droit public (soixante personnes au Sénat) notamment en ce qui concerne l’évolution des salaires, une mise en place du télétravail d’autant que 80% des postes y sont éligibles.

 

Le syndicat FO demande encore au Sénat de se pencher sur la pénibilité. Le Sénat compte des jardiniers ou encore des surveillants qui travaillent dehors ou de nuit. Or ces personnels ne bénéficient d’aucun aménagement de carrière en ce qui concerne la retraite ou les possibilités de reclassement malgré la pénibilité de leur travail.

 

 

Par sa représentativité qu’il espère des plus massives à l’issue des élections professionnelles du 26 juin, le syndicat FO entend amener l’administration du Sénat à entendre les personnels et leurs droits…. Y compris syndicaux.

 

 

Sourcing:    FO Hebdo / VALÉRIE FORGERONT

 

Voir en ligne :   SyNaPeS-FO adresse mail : synapes@senat.fr

Sénat : le droit syndical revu et corrigé
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26 mai 2017 5 26 /05 /mai /2017 21:05
FO CPF en force sur le terrain

Dernière mise à jour:  26 mai 2017

FO CPF en force sur le terrain

Comme suite aux importations de vins de plus en plus importantes venues d'Espagne les viticulteurs du Languedoc Roussillon ont déclenché des rafles brutales dans les enseignes de distribution du département vendant ce type de produits.

 

Dernièrement le carrefour contact marché de Narbonne  a été visité et cassé par ces viticulteurs en colère.


Vitres brisées, matériels d'encaissement brisés à coups de masse, les salariés sont  très choqués par ces événements.

 

La presse locale a bien relaté les faits, mais les médias nationaux sont restés  très discrets sur le sujet,  un parfait euphémisme.....


 C'est dans ce contexte d'une actualité brûlante qu'une délégation FO CPF est venue au devant des salariés dans les magasins du département. Ils ont, après avoir appris la teneur des évènements, écouté les doléances et les ressentis, entrepris des actions pour rassurer les salariés, déclenchés des suivis psychologiques, déclarés des AT pour les uns, saisis le Chsct de l'établissement.

 

La direction régionale de CPF a été interpellée par les délégués FO quant à sa politique commerciale, marketing et d'approvisionnement, ainsi que sur les axes de la prévention mis en oeuvre.

 L'été approchant, les salariés craignent comme chaque année les exactions des producteurs de fruits, des éleveurs et producteurs de lait, en plus des viticulteurs, qui viennent à pareille époque saccager leurs magasins, et s'en prendre au personnel présent, dans un sentiment d'abandon de leur direction.  

FO CPF demande des comptes à l'entreprise, et s'assurera du suivi scrupuleux des différents plans d'action visant à la protection des salariés, mais également des politiques commerciales et d'approvisionnement 

 

C. Boulay, DSC FO CPF

FO CPF en force sur le terrain
FO des élus sur le terrain, au contact des salariés
FO des élus sur le terrain, au contact des salariés

FO des élus sur le terrain, au contact des salariés

Le syndicat FO Carrefour Proxi France

 

 

FO CPF de la région Nord en force sur le terrain.

 

Présentation de l'équipe FO CPF de la région Nord. Etablissement reconstitué sur la fusion de deux ex régions Dia: Nord-Ouest, et NPDC.

 

Hier c'était le 26 ème Congrès de l'UD FO 62 de réference de ce syndicat.

 

Saluons l'élection de Nathalie, notre camarade, au bureau de l'UD en qualité de secrétaire adjointe en charge de la syndicalisation.

Les élus et délégués FO CPF de la région Nord

Les élus et délégués FO CPF de la région Nord

Pour adhérer à FO, c'est tout  simple,  juste un clic

Pour adhérer à FO, c'est tout simple, juste un clic

L'adhésion au syndicat est déductible des impots à hauter de 66% du montant de la cotisation, ou en cas d e non imposition vous obtenez un crédit d'impôt.

L'adhésion au syndicat est déductible des impots à hauter de 66% du montant de la cotisation, ou en cas d e non imposition vous obtenez un crédit d'impôt.

Nathalie, au centre, entourée de Cyril à sa gauche DSC FO CPF, et François, à sa droite, secrétaire général du syndicat FP CPF de la région Nord, nouvelle élue secrétaire adjointe  l'UD FO 62

Nathalie, au centre, entourée de Cyril à sa gauche DSC FO CPF, et François, à sa droite, secrétaire général du syndicat FP CPF de la région Nord, nouvelle élue secrétaire adjointe l'UD FO 62

FO CPF en force sur le terrain
FO CPF en force sur le terrain
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24 mai 2017 3 24 /05 /mai /2017 08:16
VTC: Force ouvrière fait son arrivée dans le paysage syndical

Société / Ubérisation

 

VTC: Force ouvrière fait son arrivée dans le paysage syndical




 Force ouvrière a officialisé lundi son arrivée dans le paysage syndical des VTC en s’alliant à Capa-VTC, une association particulièrement active dans les mobilisations contre les plateformes de réservation type Uber.

 

La création de FO-Capa VTC «nous permet d’avoir une présence nationale et de pouvoir porter haut nos revendications», en premier lieu «la fin de la précarisation» des chauffeurs, a expliqué devant la presse Helmi Mamlouk, secrétaire général du nouveau syndicat et ancien président de Capa-VTC.

 

«Nous avons été le fer de lance de la révolte de ces chauffeurs dits ubérisés, qui n’avaient absolument aucun droit, ni social ni syndical», a-t-il ajouté.

 

 

A ses côtés, le secrétaire général de Force ouvrière, Jean-Claude Mailly, a relevé que les chauffeurs de VTC «sont dans une zone grise»: «ils cumulent les inconvénients de ne pas être salarié et de ne pas avoir les droits des indépendants non plus», a-t-il résumé.

 

 

Malgré leur statut d’indépendants, les chauffeurs estiment être totalement dépendants économiquement des plateformes, lesquelles déterminent notamment le prix de la course et le taux de la commission prélevée.

 

 

Sourcing:  Liberation.fr, par AFP 

VTC: Force ouvrière fait son arrivée dans le paysage syndical
VTC: Force ouvrière fait son arrivée dans le paysage syndical
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23 mai 2017 2 23 /05 /mai /2017 14:03
Fraternité et solidarité dans le Pas-de-Calais
Congrès de l’UD FO du Pas-de-Calais à Lens, devant 500 délégués.

Congrès de l’UD FO du Pas-de-Calais à Lens, devant 500 délégués.

CONGRÉS D’UD

Vendredi 21 mai, UD FO 62, Lens


Fraternité et solidarité dans le Pas-de-Calais

 


Avec plus de 600 participants et plus d’une trentaine de prises de micro, ça ne pouvait qu’être très réussi, se réjouit Jean-Baptiste Konieczny, secrétaire de l’Union départementale FO du Pas-de-Calais.

 

Car vendredi 21 mai, c’était jour de congrès à Lens.

 

Le rapport d’activité a été voté à l’unanimité. Unanimité également pour l’élection des commissions et du nouveau bureau. Beaucoup de discussions ont abordé la question du développement syndical, raconte Frédéric Souillot, secrétaire confédéral.

 

Et de très belles idées ont émergé.

 

Plus de 17% aux élections TPE

 

Car, tout le monde, dans le Pas-de-Calais, s’est retroussé les manches ces dernières années pour développer la représentativité et les implantations syndicales.

 

Du coup, les résultats ont été au rendez-vous. En cinq ans, le nombre d’adhérent à FO a augmenté de 8%. Pour les élections dans les très petites entreprises, FO a totalisé 17,33% des suffrages dans le département. L’UD compte plus de 2 500 adhérents disséminés dans les petites entreprises locales. Nous avons également développé 70 syndicats, essentiellement dans le privé, ajoute le secrétaire général de l’UD.

 

Une nouvelle union locale

 

 

Autre source de fierté pour Jean-Baptiste Konieczny, l’ouverture en décembre 2016 d’une nouvelle union locale, située à Saint-Pol-sur-Ternoise.

 

C’est une très bonne chose qu’on ait ouvert cette union locale, se félicite-t-il. Certains adhérents pouvaient effectuer jusqu’à une heure de route pour nous rencontrer. Car ici, ne pas posséder de véhicule rend la vie très compliquée. Et la peur, dans cette vaste région des Hauts-de-France, c’est que les services publics soient regroupés sur Lille et que plusieurs heures de route soient nécessaires pour se rendre dans un hôpital.

 

L’emploi comme priorité

 

Quant au contexte économique, il n’est pas fameux, et c’est bien pourquoi le principal thème du congrès a été l’emploi. Le département compte plus de 12% de chômage, avec des pointes à plus de 15% dans certaines localités, et des difficultés très importantes se font ressentir dans le secteur de l’automobile, tant dans les grandes entreprises que dans la sous-traitance.

 

 

Avec sept sites constructeurs totalisant 16 000 emplois, plus de 60 0000 véhicules étaient produits en 2015 dans les Hauts-de-France. La région recense également plus de quatre cents fournisseurs et prestataires qui totalisent près de 33 000 emplois.

 

Des chiffres qui placent cette filière en tête du classement français en production de véhicules et sur la deuxième marche en termes d’effectifs. Ici, l’industrie automobile a peu à peu remplacé le secteur minier. Et si cette industrie va mal, cela se ressent, or il n’y a pas eu de nouvelles implantations depuis 10 ans, s’inquiète le secrétaire général. Car quand une usine ferme, c’est également un syndicat qui disparaît. Comme dans la papeterie Stora Enzo qui au plus fort de son activité a employé jusqu’à 2 000 salariés et qui a mis la clé sous la porte il y a un an et demi.

 

Des militants attentifs

 

Pour l’avenir, les militants du Pas-de-Calais ont ciblé leurs efforts sur les entreprises où FO n’est pas implantée. On va mettre le paquet dessus, prévient Jean-Baptiste Konieczny. De nombreux salariés non syndiqués avec qui nous discutons ne savent pas que les congés payés ont été instaurés parce que certains se sont battus pour les obtenir.

 

Voilà pourquoi, dans le Pas-de-Calais, les militants seront très attentifs au sort qui sera réservé au Code du Travail.

 

Sourcing :   FO Hebdo / NADIA DJABALI

L’emploi comme priorité

L’emploi comme priorité

Retrouvez l'article de FO CPF présent au Congrès, comprenant la prise de parole de François secrétaire général du syndicat en suivant le line ci après

 

http://foed.over-blog.com/2017/05/le-26-eme-congres-ud-fo-62.html

Fraternité et solidarité dans le Pas-de-Calais
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23 mai 2017 2 23 /05 /mai /2017 09:55
CFE-CGC : quel avenir pour le principe de spécialité ?
CFE-CGC : quel avenir pour le principe de spécialité ?

CFE-CGC : quel avenir pour le principe de spécialité ?

 

 


Le Conseil d’État a rendu le 5 mai 2017, un arrêt important concernant la possibilité pour la CFE-CGC de conclure un accord PSE (Plan de sauvegarde de l’emploi) visant exclusivement des non-cadres. Cette décision inédite sera publiée au recueil Lebon.

 

Même si cette décision a été publiée dans une précédente veille juridique, il nous paraissait nécessaire, compte tenu de l’importance de cette décision, de revenir en détail sur cet arrêt à l’occasion d’un Focus.

 

Pour le Conseil d’État, la condition de majorité posée par l’article L 1233-24-1 du code du travail (signature par une ou plusieurs organisations syndicales représentatives ayant recueilli au moins 50 % des suffrages exprimés en faveur des organisations représentatives lors du premier tour des dernières élections professionnelles) doit s’apprécier en additionnant l’audience électorale des syndicats signataires, qui sont représentatifs au niveau de l’entreprise, sans considération des catégories de salariés que leurs statuts leur donnent vocation à représenter.

 

 

La circonstance que l’opération de restructuration à l’origine du plan de sauvegarde de l’emploi ne concernerait que certains établissements ou n’entraînerait de licenciements qu’au sein de certaines catégories professionnelles, ne fait pas obstacle à la prise en compte de l’audience électorale de tous les syndicats signataires représentatifs au niveau de l’entreprise, y compris ceux qui n’auraient pas statutairement vocation à représenter les salariés de ces établissements ou de ces catégories professionnelles particuliers.

 

 

En d’autres termes, un syndicat CFE-CGC peut signer, avec un autre syndicat, valablement un accord PSE qui ne concerne que des non-cadres (CE, 5-5-17, n°389620).

 

S’agissant des accords majoritaires (comme les accords PSE) dérogatoires aux accords de droit commun, le Conseil d’État ne s’attache plus au principe de spécialité posé par la Cour de cassation (Cass. soc., 31-5-11, n°10-14391 ; Cass. soc., 2-7-14, n°13-14622).

 

Cette décision mérite que l’on s’y attarde dans la mesure où avec la loi « Travail » les accords majoritaires vont devenir la norme.

 

 

Reste à la Cour de cassation à se positionner sur la condition de majorité : quelle sera sa propre lecture de la condition de majorité ?

 

La CFE-CGC pourra-t-elle signer seule un accord intéressant des catégories de salariés autres que celles qu’elle a statutairement vocation à représenter ?

 

Affaire à suivre…

 

Publication FO CPF, secteur juridique

 

Sourcing Cgt FO, service juridique

 

Documents joints

Veille Juridique du 15 au 19 mai 2017
19 MAI PDF819 KO

CFE-CGC : quel avenir pour le principe de spécialité ?

Documents joints Veille Juridique du 15 au 19 mai 2017 19 MAI PDF819 KO

CFE-CGC : quel avenir pour le principe de spécialité ?
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14 mai 2017 7 14 /05 /mai /2017 11:13
Assistant parlementaire certes, syndicaliste aussi
Assistant parlementaire certes, syndicaliste aussi -Photographie : F. Blanc (CC BY-NC 2.0)

Assistant parlementaire certes, syndicaliste aussi -Photographie : F. Blanc (CC BY-NC 2.0)

Assistant parlementaire certes, syndicaliste aussi

 



Thierry Besnier travaille à l’Assemblée auprès d’une députée. Il est aussi le secrétaire général du Syndicat national FO des collaborateurs parlementaires, qui lutte pour l’obtention d’un statut.

 

L’engagement syndical, politique, associatif… Il est tombé dedans dès l’enfance. Son père, salarié des Chantiers de l’Atlantique, était militant FO.

 

Sa mère, agent de la Sécurité sociale, était elle aussi syndiquée. Mais pas à FO. Les repas de famille étaient parfois animés !, s’amuse Thierry Besnier, jeune quadra né près de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique).

 

En fac d’histoire il s’engage auprès de syndicats étudiants, puis en début de carrière auprès d’un syndicat professionnel qu’il quitte vite pour rejoindre FO. J’ai le militantisme éclectique, plaisante le nouveau secrétaire général du Syndicat national FO des collaborateurs parlementaires.

 

De Nantes à Angers, puis Paris pour rejoindre sa compagne, sa carrière de formateur et de conseiller d’insertion l’a curieusement mené à l’Assemblée quand une députée, amie de longue date, lui propose de la rejoindre.

 

Le combat pour un statut continue

 

2 000
C’est environ le nombre d’assistants parlementaires employés par des députés ou des sénateurs au sein des deux chambres.

 


Il n’y a pas de parcours type pour devenir assistant, explique Thierry Besnier, reprenant sa casquette syndicale.

 

Majoritaire, le SNCP FO, qu’il a participé à créer en 2013, lutte toujours pour l’obtention d’un statut qui serait garant des droits des quelque 2 000 assistants employés de micro-entreprises un peu spéciales.

 

Leur employeur c’est en effet le député ou le sénateur auquel ils sont attachés et la gestion des contrats se fait par l’Administration des deux chambres. Pas simple.

 

Ainsi, l’accord collectif signé en novembre par les syndicats, dont FO, sera caduc dès la nouvelle mandature en juin. Pour Thierry Besnier, il faut la création d’un CHSCT, la reconnaissance d’un statut et du fait que l’Assemblée soit le co-employeur des assistants…

La route est encore longue. 

 

Sourcing:   FO hebdo / VALÉRIE FORGERONT

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10 mai 2017 3 10 /05 /mai /2017 18:22
Magistrats : FO est désormais représentatif
Magistrats : FO est désormais représentatif

SERVICE PUBLIC

 


Magistrats : FO est désormais représentatif

 

 


A travers un décret publié le vendredi 5 mai au Journal officiel, FO devient l’une des trois organisations représentatives chez les magistrats.

Et le seul syndicat confédéré.

 

 

Le décret de ce 5 mai 2017 vient en prolongement de la loi organique du 8 août 2016 relative aux garanties statutaires, aux obligations déontologiques et au recrutement des magistrats ainsi qu’au Conseil supérieur de la magistrature.

 

 

Cette loi a consacré le droit syndical dans le statut de la magistrature et a ouvert la voie à une refonte du syndicalisme judiciaire indique Béatrice Brugère, la secrétaire générale de FO Magistrats.

 

 

Selon ce décret du 5 mai qui fixe les modalités d’application de cette loi organique, un syndicat sera désormais reconnu représentatif s’il dispose d’un représentant à la commission d’avancement dans le collège des cours et tribunaux ou s’il a obtenu au moins 6% des suffrages (contre 10% auparavant) au cours de cette élection.

 

Le syndicat FO Magistrats qui avait obtenu 6,8% des suffrages lors du scrutin de juin 2016 est donc reconnu comme représentatif.

 

 

FO demande une modernisation du mode de scrutin

 

Cela marque une victoire pour FO mais aussi plus largement pour le pluralisme syndical souligne Béatrice Brugère. Le ministère de la Justice reconnaît ainsi le besoin de disposer d’un acteur syndical actif et indépendant indique-t-elle encore. Ce décret est le fruit d’une longue négociation réussie, de la constance et de la ténacité du syndicat qui a su convaincre sur le fond. Cela a conduit à cet acte politique fort.

 

 

Pour FO Magistrats néanmoins, après cette victoire il faut passer à un deuxième round, c’est-à-dire une modernisation, un changement du mode de scrutin concernant les élections dans la magistrature. La chancellerie semble d’accord sur le principe d’un tel changement qui nécessitera une loi organique.

 

 

Pour FO en effet, le changement du mode d’élection doit acter un principe : un magistrat, une voix. Pour l’instant, c’est loin d’être le cas.

 

Les élections dans la magistrature comportent deux consultations. L’une qui concerne la Commission d’avancement des magistrats (composée de vingt membres et compétente sur l’inscription au tableau d’avancement, les évaluations, les contestations…) permet de déterminer la représentativité syndicale.

 

C’est par cette élection qui a lieu tous les trois ans que sont aussi déterminés les moyens accordés aux syndicats. C’est à travers cette élection (scrutins des 13 et 22 juin 2016) que FO a obtenu 6.8% des suffrages. L’autre consultation (tous les quatre ans) concerne le Conseil supérieur de la magistrature (CSM) qui est compétent au plan de la gestion des carrières des magistrats et de droit disciplinaire.

 

Or regrette FO Magistrats ces deux consultations se déroulent au suffrage indirect via de grands électeurs. Pour donner un coup de projecteur sur ce mode d’élection pour le moins contestable car coûteux et discriminant, le syndicat FO Magistrats avait décidé en 2014 de boycotter l’élection au CSM qui participe d’un système inégalitaire qui empêche toute évolution du paysage syndical expliquait alors le syndicat FO.

 

 

La haute hiérarchie judiciaire est ainsi sur-représentée au sein du CSM (un Premier président de Cour vaut par exemple 52 magistrats de base) et les magistrats de base (8 000 environ en France en 2015) ne disposent que de peu de sièges.

 

 

Sourcing :    VALÉRIE FORGERONT / FO Hebdo

Magistrats : FO est désormais représentatif
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10 mai 2017 3 10 /05 /mai /2017 12:53
FO CPF Assemblée générale
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AG FO CPF 04 et 05 mai 2017

 

Assemblée générale annuelle FO Carrefour Proximité France


Réunis les 4 & 5 mai pour leur AG à Paris par Cyril Boulay, Délégué syndical central, les délégués FO de Carrefour Proximité France ont abordé les points suivants :

 

  • - La représentativité de CPF, et du groupe, suite à la fusion absorption (CPF, Erteco),

  • - Résultats des élections professionnelles,

  • - NAO 2017,

  • - Communication syndicale,

  • - Impact des orientations stratégiques de l’entreprise,

  •  - Information sur la Loi MEK

 

Ont émaillé et ponctué les travaux de l'AG 

 

A la fin de la première journée, les élus ont échangé sur l’actualité de leur région avant d’assister à une formation sur la loi Travail et ses conséquences en de nombreux domaines, notamment les impacts sur la négociation collective.

 

 

Tour de table

 


Présentations des DSC - Cyril Boulay- et DSN - Frederic Catteau - sur la représentativité, les orientations stratégiques à 3 ans


Interventions


Intervention de Carole Desiano  secrétaire fédérale en charge de la grande distribution  qui  fait un point sur les avancées syndicales et des travaux en cours da son secteur d'activités:


Négociations, digitalisation, représentativité, refonte des classifications, changements à venir et méfiances à la veille du 2ème tour et avant les élections législatives. 
 

Plus que jamais, FO 1ère organisation la plus représentative dans le groupe Carrefour, est toujours là 1ère organisation syndicale de la grande distribution....


 
 Intervention de Dejan Terglav - secrétaire général de la FGTA 

 

Point sur l'actualité.

 

La FGTA est à l'écoute des remontées des salariés de la proximité et exprime ses doutes quant à l'avenir qui s'offre à nous


Changements de lois, évolution des métiers, changement de PDG... sont autant de facteurs qui vont influer sur notre avenir...

 

 

Présentation

 

La loi travail et l'inversion de la hiérarchie des normes présenté par Me RIERA est plus que jamais d'actualité !

 

 Intervention de Michel Enguelz. .. délégué de groupe...

 

  • Tour d horizon chez Carrefour 


  • Importance de la syndicalisation

  • Importance de la formation. 

 

Ces 2 jours ont été forts en revendications, constructifs et enrichissants.

De belles rencontres avec l'ensemble des représentants des autres régions !

 

Après les interventions du Secrétaire général, Dejan Terglav, et de Carole Desiano et Michel Enguelz, Secrétaires fédéraux, les membres du syndicat ont défini les orientations stratégiques pour 2017 et rédigé leur résolution téléchargeable ci dessous.

 

 

C. Boulay, DSC FO CPF

Telecharger la résolution

FO CPF Assemblée générale
FO CPF Assemblée générale

Ces 2 jours ont été forts en revendications, constructifs et enrichissants. 

 

De belles rencontres avec l'ensemble des représentants des autres régions !

Vue d'ensemble du tour de table
Vue d'ensemble du tour de table
Vue d'ensemble du tour de table
Vue d'ensemble du tour de table
Vue d'ensemble du tour de table

Vue d'ensemble du tour de table

FO CPF:  Trombinoscope kaleidoscopique des régions CPF Paris Centre et SUD & EST
FO CPF:  Trombinoscope kaleidoscopique des régions CPF Paris Centre et SUD & EST

FO CPF: Trombinoscope kaleidoscopique des régions CPF Paris Centre et SUD & EST

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